30.1.16

Au sujet de l'affaire Kerviel - Suite

"La plus forte perte de trading de l’histoire des marchés financiers a frappé, en janvier 2008, la Société Générale (SG) , établissement bancaire pourtant considéré comme un pionnier de la gestion des produits dérivés et de la maîtrise des risques de marché. La généalogie de cette perte, tout comme la manière dont la banque, via son Président M. Bouton et son Conseil d’administration (CA), a géré la situation sont riches d’enseignements de tous ordres. Nous ne nous intéressons ici qu’aux leçons à en retenir pour une meilleure gouvernance des grandes banques internationales cotées. Ces leçons – positives ou négatives d’ailleurs – sont de 3 ordres et concernent le mode de communication vis-à-vis des régulateurs, des marchés et des actionnaires ; l’organisation du contrôle interne et son rattachement direct au Conseil d’administration ; enfin l’organisation du Conseil d’administration et sa composition, notamment le rôle que devrait y jouer le comité de gestion des crises, qui gagnerait à acquérir un statut et des frontières mieux délimités au sein du Conseil d’administration." (Résumé de l'article d'Eric Pichet paru dans La revue française de Gouvernance d'Entreprise du 1er semestre 2008)
Cet article comporte des notes de bas de page sur la comptabilisation de la perte (note n°3), et sur ses conséquences fiscales (note n°4) d'une grande complexité ; IAS 1, IAS 10 et IAS 37 ne sont pas une lecture quotidienne pour tout le monde, non plus que les interprétations du Conseil d'Etat en matière de déductibilité des pertes imputables à des décisions anormales de la direction. Mais l'auteur est frappé par la mésaventure historique qui frappe la SG pour deux raisons : parce que la banque a toujours développé une expertise considérable dans le domaine des produits dérivés ; et aussi le fait que son Président, Daniel Bouton, devint célèbre en France comme auteur du rapport qui porte son nom et qui devint la référence de la bonne gouvernance des sociétés cotées.
Tout cela suffit à comprendre que des fonctionnaires de la police ou de la justice aient pu avoir parfois l'impression que la SG se payait leur tête.
Mais l'auteur ne se laisse pas interrompre aussi facilement, et il poursuit son étude sur la question vraiment importante : comment un trader peut-il réaliser des opérations frauduleuses de cette dimension pendant des mois, sans que quiconque (ni les auditeurs internes de la banque ni les enquêteurs des autorité de supervision), n'y mettent un terme. Et sur une seconde question : le management de cette crise - une fois que la taille du trou dans les comptes de la société a été découverte - respecte-il le code de conduite que les banques sont supposées appliquer dans leurs opérations avec les actionnaires, leurs clients et les autorités de supervision.

A suivre

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